Résumé

Cette procédure explique comment définir le groupe de taxes d’un client et comment marquer un client exempt de taxes dans BEST POS. Elle décrit l’impact en caisse après association du client à la facture, les bonnes pratiques (preuve d’exemption, commentaires) et les contrôles à effectuer sur le reçu.

Instructions pas à pas

1) Pré-requis

• Droits d’édition de fiches clients.
• Groupes de taxes préconfigurés dans le Bureau (ex. Standard, Exempt, Hors province).
• Si exemption : preuve valide (numéro de certificat, document interne).

2) Régler le groupe de taxes sur la fiche client

1. Depuis la caisse : Client > Rechercher, sélectionnez le client puis Éditer (ou faites-le dans le Bureau).
2. Dans la section Fiscalité / Taxes, choisissez le Groupe de taxes approprié (ex. Standard, Exempt).
3. Si exemption : activez l’option Exempt de taxes (si disponible) et saisissez la référence (certificat, date).
4. Ajoutez un commentaire clair : « Exemption #ABC123, expire le JJ/MM/AAAA ».
5. Cliquez Enregistrer. Contrôle : la fiche affiche le groupe sélectionné.

3) Appliquer en caisse (après association du client)

1. Ouvrez une vente et associez le client (voir article 3.1).
2. Scannez les articles puis appuyez sur Sous total.
3. Contrôle : les taxes calculées suivent le groupe de taxes du client. En cas d’exemption, les taxes doivent être à 0.00 (ou selon règles locales).
4. Imprimez le reçu si besoin et vérifiez la mention (ex. « Exempt ») si votre modèle la prévoit.

4) Variantes (si applicable)

• Client hors province / pays : utilisez un groupe de taxes spécifique (zéro-rating, export) selon les règles fiscales.
• Exemption temporaire : notez la date d’expiration et planifiez une vérification périodique.
• Override par ligne (si permis) : pour des items non taxables, ajustez la ligne; préférez toutefois la configuration produit.

Correctifs et FAQ

• Les taxes s’appliquent encore : vérifier que le client est bien associé, que le groupe de taxes du client est « Exempt » et que les articles ne forcent pas une taxe.
• Montant de taxe inattendu : contrôler la province/région liée, le modèle de reçu, et recalculer avec Sous total.
• Exemption refusée : l’option peut être restreinte par des droits; compléter le numéro de certificat et réessayer.
• Retour d’un achat exempt : la note de crédit doit refléter les taxes d’origine (souvent 0.00); voir « Note de crédit client ».
• Audit / preuve : conservez la référence d’exemption dans les commentaires et, si requis, en pièce jointe interne.