Suspension temporaire de la TPS dans Veloce POS

Suspension temporaire de la TPS dans Veloce POS

Résumé

Ce guide décrit deux méthodes pour appliquer la suspension temporaire de la TPS dans Veloce POS : exemption complète (tous les produits d’une division/d’un département) et exemption partielle (via un « prochain taux » à 0 % avec date d’effet). Il inclut les étapes de réactivation à la fin de la période.

Instructions pas à pas

1) Exempter tous les produits (division/département)

  1. Connectez-vous au BackOffice.
  2. Allez à Contrôle des caisses > Ventes > Divisions.
  3. Sélectionnez la division (département) où appliquer le changement.
  4. Dans l’onglet Taxes, décochez la case TPS, puis cliquez sur Enregistrer.
  5. À partir de cet enregistrement, tous les articles rattachés à cette division ne prélèvent plus la TPS de 5 %.
  6. Réactivation (exemption complète) : à la fin de la période, retournez dans la même section, recochez la case TPS et cliquez sur Enregistrer.

2) Exempter certains produits (partiel via « Prochain taux »)

  1. Entrez le code d’accès 2333.
  2. Accédez à Contrôle des caisses > Facture > Taxes, puis choisissez TPS.
  3. Dans l’onglet Taux, cochez Prochain taux, définissez la date d’effet au 14 décembre 2024 et renseignez le prochain taux à 0 %. Cliquez sur Enregistrer.
  4. Une fois enregistré, les articles visés ne prélèvent plus la TPS de 5 % à compter de la date d’effet.
  5. Réactivation (exemption partielle) : à la fin de la période (février), retournez à la même page, décochez Prochain taux et cliquez sur Enregistrer.

Conseils et FAQ

  • Division vs Département : selon votre configuration, « division » peut correspondre à un département marchand. Vérifiez votre structure avant d’appliquer une exemption complète.
  • Fenêtre de maintenance : appliquez ces changements après les heures d’ouverture et limitez l’accès pendant la mise à jour.
  • Validation : faites une vente test (ou mode brouillon) juste après l’enregistrement pour confirmer que la TPS n’est plus perçue.
  • Retour à la normale : notez une tâche interne pour réactiver la TPS à la fin de la période (recochez la case TPS ou décochez « Prochain taux » selon la méthode utilisée).

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